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Marques déposées par monsieur luc baptiste
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la tsarine des salines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la tsarine des salines
M. luc baptiste

Numéro de dépôt :
3999713
Date de dépôt :
21/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2023
la tsarine des salines de luc baptiste

Présentation de la marque la tsarine des salines

Déposée par voie électronique le 21 avril 2013 par monsieur luc baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la tsarine des salines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur luc baptiste domicilié(e) le bourg - 19220 - bassignac le haut - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. luc baptiste domicilié(e) le bourg - 19220 - bassignac le haut - France.

La marque la tsarine des salines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la tsarine des salines est expirée depuis le 21 avril 2023.

luc baptiste a également déposé les autres marques suivantes : huitre la tsarine


M. luc baptiste - le bourg - 19220 - bassignac le haut - France


M. luc baptiste - le bourg - 19220 - bassignac le haut - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.